Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le présent site web Vallée du Haut Barba, accessible à l’adresse https://valleeduhautbarba.fr/, est édité par :
- Nom de l’entreprise : Société Coopérative du Haut Barba
- Statut juridique : SAS
- Capital social : 5 400,00 €
- Numéro SIRET : 90061180700018
- Numéro RCS : 900 611 807 R.C.S. Épinal
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR52900611807
- Siège social : 2 ROUTE DE LAVELINE 88640 LAVELINE-DU-HOUX
- Contact : contact@valleeduhautbarba.fr | 07 60 15 53 83
Directeur de la publication : Jean-Claude BOULY
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- Nom de l’hébergeur : Shopify Inc.
- Adresse : 151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
- Téléphone : +1 613-241-2828
-
Site web : www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site Vallée du Haut Barba (textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, éléments sonores, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Société Coopérative du Haut Barba, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Société Coopérative du Haut Barba.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant.
Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut contacter :
📩 Email : contact@valleeduhautbarba.fr
📍 Adresse postale : 2 Rte de Laveline, 88640 Laveline-du-Houx
Plus d’informations sur la gestion des données personnelles sont disponibles dans notre Politique de confidentialité.
5. Responsabilité
Le site Vallée du Haut Barba met en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la fiabilité des informations et leur mise à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur est invité à vérifier l’exactitude des informations et à signaler toute erreur à contact@valleeduhautbarba.fr.
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- Problèmes techniques entraînant une indisponibilité temporaire du site
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- Utilisation frauduleuse des contenus du site par des tiers
6. Liens hypertextes
Le site Vallée du Haut Barba peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif et n’engagent en rien la responsabilité de l’éditeur. Société Coopérative du Haut Barba ne contrôle pas le contenu des sites externes et ne pourra être tenu responsable des informations, produits ou services qu’ils proposent.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec d’une tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort du siège social de Société Coopérative du Haut Barba seront seuls compétents.